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Le Journal

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Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale - Rapport d'activité 2022
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale - Rapport d'activité 2022
Actualités & Politique

Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale - Rapport d'activité 2022

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vie-publique.fr9 août 2023
Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les terres australes et antarctiques françaisesMise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les terres australes et antarctiques françaises
Actualités & Politique

Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les terres australes et antarctiques françaises

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vie-publique.fr4 août 2023
Objectif forêt - rapport du comité spécialisé "gestion durable des forêts" en vue de l'élaboration du plan national de renouvellement forestier
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Actualités & Politique

Objectif forêt - rapport du comité spécialisé "gestion durable des forêts" en vue de l'élaboration du plan national de renouvellement forestier

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vie-publique.fr28 juillet 2023
Garantir la prise en charge des personnes âgées en établissement, encadrer leur prise en charge : un impératif, réguler, une nécessité, simplifier, une urgence, choisir, une obligation, agir -Rapport à la Première ministre
Garantir la prise en charge des personnes âgées en établissement, encadrer leur prise en charge : un impératif, réguler, une nécessité, simplifier, une urgence, choisir, une obligation, agir -Rapport à la Première ministre
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vie-publique.fr27 juillet 2023
L'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Rapport complémentaire au ParlementL'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Rapport complémentaire au Parlement
Actualités & Politique

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vie-publique.fr26 juillet 2023
Évaluation des dispositifs spécialisés de prise en charge des personnes atteintes de maladies neurodégénératives
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Actualités & Politique

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vie-publique.fr26 juillet 2023
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique
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Actualités & Politique

La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique

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vie-publique.fr26 juillet 2023
La représentation de la société française dans les médias - Exercice 2022, Actions 2023
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Actualités & Politique

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vie-publique.fr17 juillet 2023
Les zones à faibles émissions - 25 propositions pour allier transition écologique et justice socialeLes zones à faibles émissions - 25 propositions pour allier transition écologique et justice sociale
Actualités & Politique

Les zones à faibles émissions - 25 propositions pour allier transition écologique et justice sociale

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vie-publique.fr11 juillet 2023
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Le recours par l'État aux prestations intellectuelles de cabinets de conseilLe recours par l'État aux prestations intellectuelles de cabinets de conseil
Actualités & Politique

Le recours par l'État aux prestations intellectuelles de cabinets de conseil

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vie-publique.fr11 juillet 2023
Commission supérieure de codification : trente-troisième rapport annuel 2022Commission supérieure de codification : trente-troisième rapport annuel 2022
Actualités & Politique

Commission supérieure de codification : trente-troisième rapport annuel 2022

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vie-publique.fr11 juillet 2023
Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de la l'article 58-2° de la LOLF, sur les scénarios de financement des collectivités territoriales.
Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de la l'article 58-2° de la LOLF, sur les scénarios de financement des collectivités territoriales.
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Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de la l'article 58-2° de la LOLF, sur les scénarios de financement des collectivités territoriales.

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vie-publique.fr7 juillet 2023
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