Le Journal
Actualités & Politique
Rapport d'information (...) sur l'orientation directive des demandeurs d'asile
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Les soutiens publics aux éleveurs de bovins
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Les incidences économiques de l'action pour le climat : rapport à la Première ministre
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Plan rouge vif - Améliorer le traitement judiciaire des violences intrafamiliales
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Commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et les membres de leurs familles (CNIH) - Rapport d'activité 2022
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Commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et les membres de leurs familles (CNIH) - Rapport d'activité 2022
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Itinéraires numériques - Le temps du débat
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Les coûts d'abattement - Partie 6 - Ciment
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Fin de vie : faire évoluer la loi ?
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Fin de vie : faire évoluer la loi ?
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Rapport d'information (...) sur les modalités de gestion des AESH pour une école inclusive
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Quels sont les besoins des familles en situation de pauvreté en matière d'accueil du jeune enfant et d'aide à la parentalité ?
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Patrimoine partagé : universalité, restitutions et circulation des œuvres d'art - Vers une législation et une doctrine françaises sur les « critères de restituabilité » pour les biens culturels : Rapport à M. le Président de la République
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Rapport d'activité de France Stratégie – 2022 : Éclairer, Proposer, Évaluer
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