Alors que les emprunteurs font face à des exigences bancaires toujours plus précises, comprendre la quotité d’assurance emprunteur devient essentiel. Ce paramètre détermine la part du prêt couverte par l’assurance en cas de sinistre. Une mauvaise répartition peut fragiliser tout votre montage financier.
Quotité d’assurance emprunteur : définition et cadre d’application
La quotité désigne le pourcentage du capital couvert par l’assurance pour chaque emprunteur. Elle est fixée librement dans le contrat, mais elle doit répondre à une exigence : la somme des quotités doit atteindre au moins 100 % du montant du prêt. La quotité d’assurance désigne le pourcentage de votre emprunt immobilier pris en charge par le contrat d’assurance. Lorsque l’on emprunte seul, cette part est automatiquement de 100 %, car l’intégralité du capital doit être protégée.
Dans le cadre d’un emprunt à plusieurs, la répartition peut être plus souple : 50/50, 70/30, voire 100/100. Il existe plusieurs options : une répartition équilibrée (50/50), différenciée (70/30), ou même une couverture totale pour chacun (100/100). La quotité peut aller de 1 à 100 % par co-emprunteur, toutefois le cumul doit être au minimum de 100 %. Il est donc essentiel de bien comprendre ces répartitions pour découvrir tous les détails et choisir la formule la mieux adaptée à votre situation.
Bien répartir la quotité : choix stratégique selon les profils
Cas d’un emprunteur seul
L’unique emprunteur doit impérativement être assuré à hauteur de 100 % du capital. Ainsi, en cas de décès ou d’invalidité, l’assurance prend intégralement le relais. Il n’y a donc pas de place pour l’arbitraire : cette couverture est la condition sine qua non de l’accord bancaire.
Cas d’un emprunt à deux
Les possibilités se diversifient. Deux personnes peuvent répartir les quotités de manière égale (50/50), ou selon leur poids financier dans le projet. Par exemple, si l’un contribue davantage au remboursement, une répartition 70/30 ou 80/20 peut être envisagée. Une couverture à 100 % sur chaque tête, soit une couverture à 200 %, offre une protection optimale. Cela signifie que si l’un des deux disparaît, l’assurance rembourse intégralement le capital, épargnant à l’autre la totalité de la dette. Il peut être intéressant de répartir les quotités selon les revenus, la stabilité professionnelle ou le patrimoine personnel. Ainsi, un emprunteur avec une situation précaire pourra se voir attribuer une quotité plus élevée, pour garantir la stabilité financière du ménage. Mais attention : plus la couverture est importante, plus le coût de l’assurance augmente. Une couverture 100/100 double quasiment la prime mensuelle par rapport à une répartition classique.
Quotité et sinistre : conséquences concrètes et points de vigilance
En cas de sinistre, la quotité détermine le pourcentage du prêt remboursé par l’assureur. Par exemple, si deux co-emprunteurs sont couverts à 50 % chacun, le décès de l’un d’eux entraîne le remboursement de 50 % du capital restant dû. L’autre devra assumer seul la moitié restante. Si vous empruntez seul à 100 %, vous êtes remboursé à 100 %. À deux avec 50 % chacun, le remboursement est de 50 %. Une mauvaise répartition peut fragiliser considérablement un projet immobilier.
Autre exemple : si un emprunteur est assuré à 70 % et l’autre à 30 %, en cas de décès de celui couvert à 30 %, la dette restante peut s’avérer insurmontable pour le conjoint. D’où l’importance de se projeter sur les capacités de remboursement de chacun. La Macif définit la quotité dans sa notice comme « le niveau de garantie couvert pour l’assuré, exprimé en pourcentage du capital restant dû pour le risque Décès/PTIA ». En revanche, la quotité choisie dans chaque contrat n’y figure pas : elle est précisée dans le certificat d’adhésion et la Fiche Standardisée d’Information (FSI). Enfin, il faut savoir que la quotité peut évoluer dans le temps. En cas de divorce, de baisse de revenus ou de changement de situation professionnelle, il est possible, sous conditions, d’ajuster les pourcentages, après accord de l’assureur et de la banque. Cette flexibilité est précieuse mais nécessite une vigilance contractuelle.
