-1 Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance -2 Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2025 -3 Fonds de concours PMM (communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole) 2023 – Part 1 -4 Avenant n° 7 de transfert du contrat de délégation de service public du Crématorium -5 Mise à disposition Crématorium -6 Approbation CLECT – Compétence DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) -7 Approbation CLECT – Adhésion de Corneilla-la-Rivière à PMM (communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole) -8 RODP 2025 – Travaux sur ouvrages du réseau public de distribution d’électricité -9 Cession par PMM (communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole) des Véhicules Acquis au cours de la Convention Gestion Voirie -10 Protocole d’accord – Indemnisation pour perte d’exploitation Hôtel Saint Georges -11 Protocole d’accord Publissud -12 Conventions de servitude entre ENEDIS et la Ville – Parcelles n° AE 0324 et n° BI 0081 -13 Délégation de service public – Rapport du délégataire exercice 2024 : Crématorium -14 Délégation de service public – Rapport du délégataire exercice 2024 – Casino Jeux -15 Délégation de service public – Rapport du délégataire exercice 2024 – Ensemble ludique […]
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