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Le Journal

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Sébastien Martin : "Je ne crois pas à une réindustrialisation sans les territoires"Sébastien Martin : "Je ne crois pas à une réindustrialisation sans les territoires"
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Sébastien Martin : "Je ne crois pas à une réindustrialisation sans les territoires"

Le ministre de l’Industrie a détaillé sa feuille de route devant la commission des affaires économiques de l’Assemblée, jeudi 13 novembre. Il entend notamment travailler avec les régions à l’accompagnement des PME qui sont hors des radars des grands programmes nationaux tels que France 2030.

banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
"Le logement n’est ni de droite ni de gauche. Il est un toit au-dessus de la tête" : l’alerte des promoteurs immobiliers"Le logement n’est ni de droite ni de gauche. Il est un toit au-dessus de la tête" : l’alerte des promoteurs immobiliers
Business & Finance

"Le logement n’est ni de droite ni de gauche. Il est un toit au-dessus de la tête" : l’alerte des promoteurs immobiliers

Le troisième trimestre 2025 s'inscrit comme un nouveau point bas historique, divisant par plus de six les ventes aux investisseurs. Face à cette crise qui nourrit la crise, selon l’expression de son président, Pascal Boulanger, la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI) lance un appel solennel au Parlement : le statut du bailleur privé n'est plus une option, mais une question de survie nationale.

banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
Régions de France demande une délégation intégrale de l'orientationRégions de France demande une délégation intégrale de l'orientation
Business & Finance

Régions de France demande une délégation intégrale de l'orientation

Les dernières Rencontres interrégions de l'orientation, à La Rochelle, ont été l'occasion de mettre en avant l'amélioration des relations entre les conseils régionaux et l'Éducation nationale. Mais devant des points noirs persistants, les régions demandent une délégation intégrale de la compétence orientation.

banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
PLFSS 2026 : après un examen inachevé à l'Assemblée, le budget de la sécurité sociale est transmis au SénatPLFSS 2026 : après un examen inachevé à l'Assemblée, le budget de la sécurité sociale est transmis au Sénat
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PLFSS 2026 : après un examen inachevé à l'Assemblée, le budget de la sécurité sociale est transmis au Sénat

Une partie recettes profondément remaniée, la suspension de la réforme des retraites de 2023, le dégel des pensions et des minima sociaux, mais aussi la création du réseau France Santé ou encore le rehaussement de la compensation des départements au titre des allocations APA et PCH… S'il n'est pas allé jusqu'au vote, l'examen par les députés du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2026 a donné lieu à d'importants changements par rapport au texte initial. Place maintenant aux sénateurs, qui devraient démarrer le 18 novembre l'examen du PLFSS en séance publique.

banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
Statut de l'élu local : en commission, les députés adoptent la proposition de loi sans modification
Statut de l'élu local : en commission, les députés adoptent la proposition de loi sans modification
Business & Finance

Statut de l'élu local : en commission, les députés adoptent la proposition de loi sans modification

Saisie en deuxième lecture sur la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local, la commission des Lois de l'Assemblée nationale s'est prononcée le 12 novembre, à l'unanimité, en faveur du texte, sans en changer le moindre mot. Le but : accélérer son adoption définitive, alors que les élections municipales approchent. La proposition de loi pourrait être promulguée en toute fin d'année.
banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
PLF 2026 : vague de fonds pour le logement social et les plus précaires
PLF 2026 : vague de fonds pour le logement social et les plus précaires
Business & Finance

PLF 2026 : vague de fonds pour le logement social et les plus précaires

Dans le cadre de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2026, ce 6 novembre, la commission des finances de l'Assemblée nationale a donné un nouveau souffle à la politique du logement social. En augmentant les aides au logement, en allégeant la réduction de loyer de solidarité et en renforçant les crédits pour la rénovation énergétique et le plan Logement d’abord, les députés entendent…
banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
Un rapport parlementaire fournit des pistes pour accélérer la restauration écologique des cours d’eau
Un rapport parlementaire fournit des pistes pour accélérer la restauration écologique des cours d’eau
Business & Finance

Un rapport parlementaire fournit des pistes pour accélérer la restauration écologique des cours d’eau

À travers leurs travaux exposés dans un rapport d’information remis ce 12 novembre, les députés Julie Ozenne (Écologiste-Essonne) et Freddy Sertin (EPR-Calvados) ont cherché à comprendre ce qui bloque aujourd’hui la restauration des cours d’eau, soumis à des pressions multiples exacerbées par le changement climatique et dont l’état ne cesse de se dégrader. Une vingtaine de recommandations sont formulées pour lever…
banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
Niches fiscales en outre-mer : Sébastien Lecornu annonce une étude d’impact "territoire par territoire"
Niches fiscales en outre-mer : Sébastien Lecornu annonce une étude d’impact "territoire par territoire"
Business & Finance

Niches fiscales en outre-mer : Sébastien Lecornu annonce une étude d’impact "territoire par territoire"

Après avoir renoncé à supprimer les exonérations de cotisations patronales en outre-mer, le gouvernement recule sur le coup de rabot qu'il entendait porter aux niches fiscales, dont le régime d’aide fiscale à l’investissement productif (Rafip). Le Premier ministre compte à présent diligenter une "étude d’impact, territoire par territoire" afin d'aller vers "un modèle productif et économique plus global".
banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
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Protection de l'enfance : la Caisse des Dépôts engage un vaste plan de soutienProtection de l'enfance : la Caisse des Dépôts engage un vaste plan de soutien
Business & Finance

Protection de l'enfance : la Caisse des Dépôts engage un vaste plan de soutien

Olivier Sichel a annoncé ce 13 novembre lors des Assises des Départements à Albi que la Caisse des Dépôts va mobiliser 550 millions d'euros jusqu'à fin 2028 en faveur de l'enfance protégée. Avec notamment - mais pas seulement - un objectif de création ou rénovation de 7.000 places.

banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
Karine Gloanec Maurin : "Nous n’avons plus les moyens de porter seuls un projet"
Karine Gloanec Maurin : "Nous n’avons plus les moyens de porter seuls un projet"
Business & Finance

Karine Gloanec Maurin : "Nous n’avons plus les moyens de porter seuls un projet"

Les communes rurales n’ont plus d’autre choix que de recourir à des financements croisés pour monter leurs projets témoigne, à l'approche du Congrès des maires, Karine Gloanec Maurin, présidente de la communauté de communes des Collines du Perche (Loir-et-Cher) qui regroupe 12 communes pour environ 6.000 habitants. Le manque de moyens oblige à se serrer les coudes et à mutualiser l’ingénierie disponible.
banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
Les effets attendus du "décrochage démographique" sur le marché du travail
Les effets attendus du "décrochage démographique" sur le marché du travail
Business & Finance

Les effets attendus du "décrochage démographique" sur le marché du travail

Antoine Foucher, président du cabinet Quintet, publie une contribution dans la Collection du Plan proposée par le Haut-commissariat à la stratégie et au plan qui s’attache à décrypter l’impact du "décrochage démographique" sur le marché du travail.
banquedesterritoires.fr13 novembre 2025
Mahel Coppey, présidente du RTES : "Face aux défis qui sont devant nous, il faut investir dans l'économie sociale et solidaire"
Mahel Coppey, présidente du RTES : "Face aux défis qui sont devant nous, il faut investir dans l'économie sociale et solidaire"
Business & Finance

Mahel Coppey, présidente du RTES : "Face aux défis qui sont devant nous, il faut investir dans l'économie sociale et solidaire"

Le Réseau des collectivités territoriales pour une économie sociale et solidaire (RTES) a co-organisé avec le Mouvement Sol les premières Rencontres européennes des monnaies locales, les 27 et 28 octobre 2025 en amont du Forum mondial de l'ESS. Mahel Coppey, sa présidente, revient pour Localtis sur l'intérêt de ces monnaies locales pour "dynamiser les transformations autour de l'écologie et de la justice sociale…
banquedesterritoires.fr7 novembre 2025
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